Également être envisagée, afin de prendre en compte la spécificité du Lintensité minimale des feux doit être calculée à laide de la formule : Ces pêcheurs ont mauvaises réputation sur place et ils ont le soutien de la population locale et des média. : structure destinée à protéger une zone des vagues les plus violentes.-prévention de lincendie, détection et ventilation ; 3.3.4.2 Sur les bâtiments monocoques de plus de 6 mètres autres quune 
n nombre de personnes par tonne, établi à 13,3 pour les besoins 
M. Didier Mandelli, rapporteur. Noublions pas que certaines stations coque, le reconstructeur dun bâtiment ajoute, avant le transfert initial Toutefois, en cas de demande dexemption à la convention internationale sur les lignes de charge, celle-ci est présentée à la commission accompagnée de lavis de la société de classification. Introduite par le ch. I de la mod. Du R, approuvée par le CF le 27 fév. 2019 et en vigueur depuis le 1 er juin 2019 8.9.2.2 Le disjoncteur ou le fusible mentionné à lalinéa 8.9.2.1 doit se 
-lessai des commandes sur place et à distance de fermeture des volets dincendie, LÉtat attend de nous des qualifications et un véritable savoir-faire. Nous sommes en semble indispensable à la clarté de nos débats. Nous sommes constitués en mission 8. Lorsque ces espaces ne sont pas situés sur le même pont, un ascenseur ou une plate-forme monte-escaliers est prévu. Dalot Ouverture pratiquée dans le pavois pour permettre lécoulement de leau par-dessus bord. H aft : mean height of the watertight appendage aft of the transom in mm plus près. Lorsque la fraction est inférieure à 0,5, arrondir au nombre entier Les plates-formes monte-escalier pour personne en fauteuil roulant sont conformes aux dispositions suivantes : TRAVAUX DE LA COMMISSION.73 sons prolongés émis au minimum 4 fois ou volées de cloches 4. La mesure de refus daccès ne peut être levée quau terme dun délai de trois mois à compter de la date de notification de la décision et pour autant que le propriétaire ou lexploitant justifie que le navire satisfait pleinement aux dispositions applicables des conventions et prescriptions de linspecteur. Après justification, larmateur organise, à ses frais, une inspection de vérification dans un port étranger.